Assemblée Plénière du 16 novembre 2023



DELIBERATIONS

01 - Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-11/01DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 DE LA RÉGION OCCITANIE - Délibération - Annexe - Annexe17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/02RECONDUCTION POUR 2024 DE LA MODULATION DU TARIF DE LA TAXE INTÉRIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ÉNERGÉTIQUES (TICPE) EN APPLICATION DE L'ARTICLE L312-39 DU CODE DES IMPOSITIONS SUR LES BIENS ET SERVICES - Délibération - (sans annexe)17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/08PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE DEVELOPPEMENT DURABLE (RADD) 2022 - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/10COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/11COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MANDATS SPECIAUX - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023

02 - Solidarités, Egalité et Inclusion


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-11/06RAPPORT ANNUEL DE LA REGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES 2022 - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/07RÉSOLUTION 'SAFE PLACE 4 WOMEN' 'DES ESPACES SÉCURES POUR LES FEMMES' - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023

07 - International, Europe et Coopération


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-11/09DEBAT SUR LE RAPPORT ANNUEL SUR DES DEPENSES CONSACREES AUX AIDES D'ETAT EN 2022 PAR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS SUR LE TERRITOIRE DE LA REGION OCCITANIE - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023

10 - Economie, Emploi, Innovation et Réindustrialisation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-11/03FEUILLE DE ROUTE RÉGIONALE DE LA FILIÈRE SPATIALE - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/04POLITIQUE RÉGIONALE INNOVATION - Délibération - (sans annexe)17/11/202317/11/2023

11 - Mobilités et Infrastructures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-11/05POUR UNE NOUVELLE MOBILITÉ DES JEUNES ET DES HABITANTS DE L'OCCITANIE DANS LE CADRE DE L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE LA REGION OCCITANIE POURSUIT SES EFFORTS EN FAVEUR DES MOBILITES DECARBONEES - Délibération - (sans annexe)17/11/202317/11/2023

99 - Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2023-11/12PRESENTATION DES RAPPORTS D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D'OCCITANIE (CRCO) SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA REGION (MAILLAGE AEROPORTUAIRE), DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE (SPLAR), DE LA SAEML BRL HOLDING ET DE BRL EXPLOITATION SUIVI DES RECOMMANDATIONS DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRCO SUR LE CONTROLE DE LA REGION (CRISE SANITAIRE) ET COMMUNICATION DE L'AVIS DE LA CRCO DU 11 AVRIL 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/13ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 22 JUIN 2023 - Délibération - Annexe17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/16VOEU N°01 - LA RÉPUBLIQUE C'EST LE REFUS DE L'ANTISÉMITISME ET DES RACISMES - Délibération - (sans annexe)17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/17VOEU N°02 - SOUTIEN A LA VITICULTURE - Délibération - (sans annexe)17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/19VOEU N°04: POUR UNE INITIATIVE JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANTE INSCRIVANT DANS LE DROIT EUROPÉEN A LA SUITE DU VOTE DE LA RÉSOLUTION DU PARLEMENT EUROPÉEN DU 13 JUILLET 2023 SUR LA NÉCESSITE D'UNE ACTION DE L'UNION EN MATIÈRE DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE EN MÉDITERRANÉE - Délibération - (sans annexe)17/11/202317/11/2023
AP/2023-11/21VOEU N°06 - DEREGLEMENT CLIMATIQUE ET CATASTROPHES NATURELLES: CONTRE L'INJUSTICE SOCIALE DES SURCOUTS ET RUPTURES DE CONTRATS ASSURANTIELS - Délibération - (sans annexe)17/11/202317/11/2023